Ce qui frappe dans l’affaire, c’est l’isolement des plaignants parmi leurs propres voisins. Au cours de la procédure, une douzaine d’habitants de Couhard ont témoigné : aucun d’entre eux ne se dit dérangé par le chant de l’animal. Le couple Boukri se retrouve seul de son côté — face à Kiki, à son propriétaire, et à la quasi-totalité du voisinage.
Déboutés deux fois : la justice donne raison au coq
L’affaire est portée en premier lieu devant le Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône. Fin 2025, la juridiction rejette la demande des époux Boukri. Non seulement ils n’obtiennent rien, mais ils sont condamnés à verser 1 000 euros à Philippe Brochot au titre des frais de procédure. Kiki peut continuer à chanter.
Refusant d’en rester là, les plaignants font appel. La Cour d’appel de Dijon examine l’affaire et confirme intégralement le jugement de première instance. Elle va même plus loin dans la sanction financière : le couple est condamné à payer 1 000 euros supplémentaires pour les frais de justice engagés en appel, ainsi que 800 euros de dommages-intérêts versés directement à Philippe Brochot pour les préjudices que la procédure lui a causés. La décision est sans ambiguïté : Kiki est autorisé à poursuivre ses chants matinaux.
Cette double défaite judiciaire clôt, en pratique, le litige. Un pourvoi en cassation resterait théoriquement possible, mais constituerait un troisième pari risqué face à une jurisprudence désormais bien établie — et à des frais supplémentaires pour des plaignants déjà condamnés à rembourser leur voisin.
Campagne ou ville ? Le vrai enjeu juridique du dossier
Derrière l’anecdote se cache une vraie question de droit : Couhard est-il un hameau rural ou une zone périurbaine ? La qualification du territoire n’est pas anodine. Les règles encadrant les nuisances sonores liées à l’élevage ne sont pas identiques selon que l’on se trouve en milieu agricole ou en zone urbanisée — et c’est précisément autour de ce point que s’est joué une grande partie du débat.
La loi n° 2024-346 du 15 avril 2024 a tranché la question sur le plan législatif. En inscrivant dans le Code civil un nouvel article 1253, le Parlement a codifié le régime du trouble anormal de voisinage tout en y introduisant une exception fondamentale : le principe d’antériorité. Concrètement, si une activité — un coq, un élevage, une exploitation agricole — existait avant l’installation du plaignant, et que ses conditions n’ont pas changé de manière significative depuis, la responsabilité du propriétaire ne peut pas être engagée. Celui qui s’installe en connaissance de cause ne peut pas réclamer ensuite la suppression de ce qui était déjà là.
Dans l’affaire Kiki, l’application de ce principe est limpide : Philippe Brochot et son coq étaient présents à Couhard bien avant l’arrivée des époux Boukri. En choisissant ce hameau, les plaignants ont, de fait, accepté ses caractéristiques rurales — y compris ses animaux de basse-cour et leurs horaires capricieux.
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