
Le rectorat de Besançon, sollicité par la presse, n’a pas souhaité faire de commentaire sur cet incident. L’école devra, selon les parents, répondre de cette défaillance dans la vérification des présences au moment du retour.
La responsabilité civile et pénale des établissements scolaires lors des sorties est un sujet encadré par le droit français. En cas de manquement à l’obligation de surveillance, les enseignants et l’institution peuvent être mis en cause devant les tribunaux.
La plainte déposée par les deux familles devrait désormais suivre son cours devant les autorités judiciaires compétentes. Il reste à savoir si le rectorat de Besançon prendra position publiquement sur cet incident et si des mesures correctives seront imposées à l’établissement. La question du protocole de vérification des présences lors des retours de sorties scolaires pourrait également être examinée dans le cadre de la procédure.
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